Le règlement d’ordre intérieur s’applique aux élèves majeurs et mineurs, aux parents et/ou responsables d’élèves mineurs, aux enseignants et à toute personne se trouvant dans l’enceinte de l’académie.
Dans ce cadre, chacun agira dans l’entier respect de ses condisciples, du groupe et des professeurs.
Le règlement contribue, pour tous les acteurs de l’établissement, à la construction de relations sereines dans un climat de transparence et de dialogue.
Le règlement d’ordre intérieur est également d’application pour toute activité organisée dans le cadre scolaire, que ce soit à l’académie, aux abords de l’académie ou lors d’activités organisées à l’extérieur de l’académie, y compris en dehors des jours et heures de cours.

Le règlement d’ordre intérieur est un document public, fourni par le directeur ou son représentant à toute personne, sur simple demande.